Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de l'Amour
Les Maîtres Vignerons de Vidauban – La Vidaubanaise, SCA

Numéro de dépôt :
3910562
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
Domaine de l\'Amour de Les Maîtres Vignerons de Vidauban – La Vidaubanaise

Présentation de la marque Domaine de l'Amour

Déposée le 4 avril 2012 par la société Les Maîtres Vignerons de Vidauban – La Vidaubanaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de l'Amour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société Les Maîtres Vignerons de Vidauban – La Vidaubanaise domicilié(e) 89 Chemin de Sainte Anne, BP 24 - 83550 - VIDAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 174 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maîtres Vignerons de Vidauban – La Vidaubanaise, M. ALBERTO Max domicilié(e) 89 Chemin de Sainte Anne, BP 24 - 83550 - VIDAUBAN - France.

La marque Domaine de l'Amour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Amour est expirée depuis le 4 avril 2022.

Les Maîtres Vignerons de Vidauban – La Vidaubanaise a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Blaïs , La Bastide du Curé


Les Maîtres Vignerons de Vidauban – La Vidaubanaise, SCA - 89 Chemin de Sainte Anne, BP 24 - 83550 - VIDAUBAN - France - SIREN 783174675


Les Maîtres Vignerons de Vidauban – La Vidaubanaise, M. ALBERTO Max - 89 Chemin de Sainte Anne, BP 24 - 83550 - VIDAUBAN - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.